CGU

Conditions Générales d’Utilisation

Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après les « CGU ») s’appliquent sans réserve à toute personne navigant ou ayant accès aux fonctionnalités du site (ci-après l’ « Utilisateur »).

Les CGU applicables sont celles en ligne au moment de l’utilisation du site par l’Utilisateur. Elles sont consultables à tout moment sur le site et figurent en bas de page.

Article 1 – Informations légales

Le Site https://www.pugilart.com/shop (ci-après « le Site ») est édité et exploité par la société PUGILART, une société par actions simplifiée à associé unique au capital de 100 euros, dont le siège social est situé 1 rue de Stockholm 75008 Paris immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 900 459 652 et disposant d’un numéro individuel d’identification fiscale […], (ci-après l’ « Editeur »).

L’Editeur peut être contacté par téléphone au +33 7 68 06 48 25 ou par email à l’adresse Hello@donaldbordey.com

Le directeur de la publication est ESPANOL Reinaldo. Le responsable de la rédaction est BORGO Raphaël

Le Site est hébergé par la société OVHcloud, [forme sociale] au capital de [montant] euros, dont le siège social est situé [adresse] immatriculée au RCS de [ville] sous le numéro […] (ci-après l’ « Hébergeur »).

L’Hébergeur peut être contacté par téléphone au [numéro] ou par email à l’adresse […]. (Indiquer tel et mail à joindre en cas de problème de fonctionnement du Site)

Article 2 – Accès au Site

L’accès au Site est réservé aux personnes majeures agissant comme consommateurs. L’Editeur se réserve le droit de demander toute justification de l’âge d’un Utilisateur notamment s’il passe une commande sur le Site.

L’accès au Site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. L’Utilisateur s’engage à ne pas utiliser ce Site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.

Article 3 – Contenu du Site

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

En ce qui concerne les services de commande en ligne, l’ensemble des informations présentes sur le Site sont valables pour la France métropolitaine (Corse incluse) exclusivement. Pour toute commande hors de cette zone, l’Utilisateur doit contacter l’Editeur via son adresse e-mail afin d’obtenir les informations nécessaires.

Article 4 – Gestion du Site

Pour la bonne gestion du Site, l’Editeur pourra à tout moment :

suspendre, interrompre ou de limiter l’accès à tout ou partie du Site, réserver l’accès au Site, ou à certaines parties du Site, à une catégorie déterminée d’Utilisateur ;
supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette ;
suspendre le Site afin de procéder à des mises à jour.

Article 5 – Responsabilités

La responsabilité de l’Editeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au Site ou à une de ses fonctionnalités.

Le matériel de connexion au Site que l’Utilisateur utilise est sous son entière responsabilité. Il doit prendre toutes les mesures appropriées pour protéger son matériel et ses propres données notamment d’attaques virales par Internet. L’Utilisateur est par ailleurs le seul responsable des sites et données qu’il consulte.

L’Editeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à l’encontre de l’Utilisateur :

du fait de l’usage du Site ou de tout service accessible via Internet ;
du fait du non-respect par l’Utilisateur des présentes CGU.

L’Editeur n’est pas responsable des dommages causés à l’Utilisateur, à des tiers et/ou à l’équipement de l’Utilisateur du fait de sa connexion ou de son utilisation du Site et l’Utilisateur renonce à toute action contre lui de ce fait.

Si l’Editeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire à raison de l’utilisation des fonctionnalités du Site par l’Utilisateur, il pourra se retourner contre lui pour obtenir l’indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

L’Editeur n’est pas responsable des dommages résultant de la force majeure ou d’une cause en dehors de son contrôle comme par exemple l’utilisation des fonctionnalités du Site et de ses fonctionnalités par un Utilisateur.

Article 6 – Liens hypertextes

La mise en place par l’Utilisateur de tout lien hypertexte vers tout ou partie du Site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l’Editeur, sollicitée par courriel à l’adresse suivante : ….. (siège social de l’Editeur).

L’Editeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l’Editeur accorderait son autorisation, celle-ci est temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l’Editeur.

Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de l’Editeur.

Toute information accessible via un lien présent sur le Site vers d’autres Sites n’est pas sous le contrôle de l’Editeur qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Article 6 – Accès au Site

L’accès au Site est gratuit et libre pour l’Utilisateur. Certaines fonctionnalités (commande de produits, suivi de commande, avis) peuvent cependant nécessiter la création d’un compte client.

La création d’un compte client est gratuite. L’Utilisateur ne peut créer qu’un seul compte client dont l’utilisation est strictement personnelle. L’Utilisateur s’engage à fournir lors de la création et de l’utilisation de son compte des données exactes et à jour.

L’Utilisateur est responsable de toute activité réalisée à partir de son compte et il s’engage à prévenir l’Editeur en cas d’utilisation frauduleuse ou suspecte de ses identifiants.

L’Editeur se réserve le droit de supprimer ou de bloquer un compte client en cas de violation des CGU.

L’Utilisateur peut demander la suppression de son compte client à l’Editeur par mail. Suite à la suppression du compte, l’Utilisateur n’aura plus accès à l’intégralité des fonctionnalités nécessitant un compte client pour être utilisées.

Article 6 – Comportement sur le site

L’Utilisateur s’interdit, lors de la navigation sur le Site, notamment de : commettre un acte illégal, extraire ou collecter les données personnelles d’Utilisateurs, extraire, enregistrer ou exploiter les contenus des tiers protégés par un droit de propriété intellectuelle ou un droit à l’image ou relatif à la vie privée ou aux données personnelles.

Lorsque l’Utilisateur publie un avis sur le Site, il s’interdit de :

Diffuser ou publier tout contenu illégal, injurieux, raciste, haineux ou préjudiciable, portant atteinte à la vie privée ou aux droits des tiers comme le droit à l’image ou le droit de propriété intellectuelle
Diffuser ou publier toute information permettant de révéler, directement ou indirectement, ses opinions politiques, philosophiques ou religieux
Poster un contenu pour le compte ou au nom d’un tiers
Usurper l’identité d’un tiers

L’Utilisateur s’engage à n’avoir aucun comportement contraire aux valeurs et à l’éthique de Pugilart.

L’Editeur se réserve le droit de supprimer tout contenu contraire aux CGU.

Article 7 – Protection des données à caractère personnel

[Vous devez demander et obtenir le consentement de l’internaute pour le traitement de ses données.

Vous devez mentionner les informations suivantes :

Coordonnées du délégué à la protection des données (DPO ou DPD) s’il en existe un dans votre entreprise, ou d’une personne pouvant être contactée sur ces questions
Finalité poursuivie par le traitement auquel les données sont destinées
Caractère obligatoire ou facultatif des réponses et conséquences pour l’internaute s’il ne répond pas à la question
Destinataire des données
Droit du client à s’opposer, à accéder et à rectifier ses données
Au besoin, transferts de données à caractère personnel envisagés à destination d’un État n’appartenant pas à l’Union européenne
Autorisation légale de leur traitement (il peut s’agir du consentement de l’internaute, de l’exécution d’un contrat de vente, du respect d’un texte juridique)
Mentionner que le client peut déposer une plainte auprès de la Cnil]

7.1 Collecte des données personnelles

Les données à caractère personnel collectées sur le Site sont celle nécessaires à l’accompagnement de l’Utilisateur dans l’utilisation du Site et de ses fonctionnalités. Les données collectées sont les suivantes :

[lister pour chaque étape les données collectées]

Ouverture de compte

Lors de la création du compte de l’Utilisateur, ses nom, prénom, adresse électronique, adresse postale et date de naissance.

Connexion

Lors de la connexion de l’Utilisateur à la Plateforme, celle-ci enregistre, notamment, ses nom, prénom, données de connexion, d’utilisation, de localisation et ses données relatives au paiement.

Profil

L’utilisation des prestations prévues sur le Site permet de renseigner un profil, pouvant comprendre une adresse et un numéro de téléphone.

Paiement

Dans le cadre du paiement des produits et prestations proposés sur le Site, celui-ci enregistre des données financières relatives au compte bancaire ou à la carte de crédit de l’Utilisateur.

Communication

Lorsque le Site est utilisé pour communiquer avec d’autres Utilisateurs, les données concernant les communications de l’Utilisateur font l’objet d’une conservation temporaire.

Cookies

Les cookies sont utilisés, dans le cadre de l’utilisation du Site. L’Utilisateur a la possibilité de désactiver les cookies à partir des paramètres de son navigateur.

Les données personnelles de l’Utilisateur sont conservées 2 ans après la dernière activité de l’Utilisateur, elles sont ensuite supprimées sauf obligation légale de conservation plus longue.

7.2 Utilisation des données personnelles

Les données personnelles collectées auprès des Utilisateurs ont pour objectif la mise à disposition des services du Site, leur amélioration et le maintien d’un environnement sécurisé.

Plus précisément, les utilisations sont les suivantes :

accès et utilisation du Site par l’Utilisateur ;
gestion du fonctionnement et optimisation du Site ;
organisation des conditions d’ utilisation des services de paiement ;
vérification, identification et authentification des données transmises par l’Utilisateur ;
proposition à l’Utilisateur de la possibilité de communiquer avec d’autres Utilisateurs du Site ;
mise en œuvre d’une assistance Utilisateurs
personnalisation des services en affichant des publicités en fonction de l’historique de navigation de l’Utilisateur, selon ses préférences ;
prévention et détection des fraudes, malwares (malicious softwares ou logiciels malveillants) et gestion des incidents de sécurité ;
gestion des éventuels litiges avec les Utilisateurs ;
envoi d’informations commerciales et publicitaires, en fonction des préférences de l’Utilisateur.
mise en place d’un service après-vente

Le responsable du traitement des données est [dénomination et adresse de la société en charge du traitement des données].

Le délégué à la protection des données est [Nom et Prénom], il peut être contacté par mail à l’adresse [adresse]. (si pas de délégué contact de la personne à joindre en cas de question)

La collecte et le traitement des données sont effectués exclusivement sur la base du consentement de l’Utilisateur, du contrat de vente en cas de commande et des obligations légales applicables à l’Editeur.

Le traitement des données ne permet pas à l’Editeur de mettre en œuvre d’actions ou de prises de décision entièrement automatisée.

7.3 Partage des données personnelles avec des tiers

Les données personnelles collectées peuvent être partagées avec des sociétés tierces, dans les cas suivants :

quand l’Utilisateur utilise les services de paiement, pour la mise en œuvre de ces services, le Site est en relation avec des sociétés bancaires et financières tierces avec lesquelles elle a passé des contrats ;
lorsque l’Utilisateur publie, dans les zones de commentaires libres du Site, des informations accessibles au public ;
quand l’Utilisateur autorise le site web d’un tiers à accéder à ses données ;
quand le Site recourt aux services de prestataires pour fournir l’assistance Utilisateurs, la publicité et les services de paiement ainsi que des services d’hébergement des données. Ces prestataires disposent d’un accès limité aux données de l’Utilisateur, dans le cadre de l’exécution de ces prestations, et ont une obligation contractuelle dus utiliser en conformité avec les dispositions de la réglementation applicable en matière protection des données à caractère personnel ;
si la loi ou une réquisition judiciaire l’exige, le Site peut effectuer la transmission de données pour donner suite aux réclamations présentées contre le Site et se conformer aux procédures administratives et judiciaires ;
si le Site est impliqué dans une opération de fusion, acquisition, cession d’actifs ou procédure de redressement judiciaire, elle pourra être amenée à céder ou partager tout ou partie de ses actifs, y compris les données à caractère personnel. Dans ce cas, les Utilisateurs seraient informés, avant que les données à caractère personnel ne soient transférées à une tierce partie.

7.4 Transfert de données personnelles

L’Utilisateur autorise le Site à transférer, stocker et traiter ses informations aux États-Unis. Les lois en vigueur dans ce pays peuvent différer des lois applicables dans le lieu de résidence de l’Utilisateur, au sein de l’Union européenne. En utilisant le Site, l’Utilisateur consent au transfert de ses données personnelles vers les États-Unis.

Le Site demeure responsable des données personnelles qui sont partagées avec des tiers dans le cadre du Privacy Shield.

Le Site se conforme aux règles du Privacy Shield, bouclier de protection des données entre l’Union européenne et les États-Unis, tel que formulé par le Département du commerce américain relatif à la collecte, l’utilisation et la conservation des données à caractère personnel transférées aux États-Unis depuis l’Union européenne. Le Site a déclaré au Département du commerce américain qu’elle adhère aux principes du Privacy Shield. En cas de conflit entre les conditions de la clause et les principes du Privacy Shield, ces derniers prévaudront.

7.5 Sécurité et confidentialité

Le Site met en œuvre des mesures organisationnelles, techniques, logicielles et physiques en matière de sécurité du numérique pour protéger les données personnelles contre les altérations, destructions et accès non autorisés.

Toutefois, il est à signaler qu’internet n’est pas un environnement complètement sécurisé et le Site ne peut pas garantir la sécurité de la transmission ou du stockage des informations sur internet.

7.6 Mise en œuvre des droits des Utilisateurs

En application de la réglementation relative aux données à caractère personnel, les Utilisateurs disposent des droits suivants :

ils peuvent mettre à jour ou supprimer les données qui les concernent en se connectant à leur compte et en configurant les paramètres de ce compte ;
ils peuvent supprimer leur compte, en écrivant à l’adresse électronique suivante : ….. (à compléter). Il est à noter que les informations partagées avec d’autres Utilisateurs, comme les publications d’avis, peuvent rester visibles du public sur le Site, même après la suppression du compte ;
Droit d’accès : pour connaître les données personnelles le concernant, l’Utilisateur peut écrire à l’adresse électronique suivante : ….. (à compléter). Dans ce cas, avant la mise en œuvre de ce droit, l’Editeur peut demander une preuve de l’identité de l’Utilisateur afin d’en vérifier l’exactitude ;
Droit de rectification : si les données à caractère personnel détenues par l’Editeur sont inexactes, l’Utilisateur peut demander la mise à jour des informations, en écrivant à l’adresse électronique suivante : ….. (à compléter) ;
Droit d’opposition : l’Utilisateur peut refuser le traitement des données le concernant ce refus peut cependant impacter l’utilisation du Site et le traitement des commandes.
Droit à l’effacement : l’Utilisateur peut demander la suppression de ses données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données, en écrivant à l’adresse électronique suivante : ….. (à compléter).
Droit à la portabilité : l’Utilisateur peut demandes la communication de toutes les données dont le traitement est fondé sur son consentement ou un contrat le concernant sous un format techniquement exploitable en écrivant à l’adresse électronique suivante : ….. (à compléter)
Droit à la limitation : l’Utilisateur peut demander une interruption du traitement sans suppression des données

En cas de non-respect de ses droits, l’Utilisateur peut saisir la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/agir)

7.7 Évolution de la présente clause

Le Site se réserve le droit d’apporter toute modification à la présente clause relative à la protection des données à caractère personnel à tout moment.

Si une modification est apportée à la présente clause de protection des données à caractère personnel, le Site s’engage à publier la nouvelle version. Le Site informera également les Utilisateurs de la modification par email, dans un délai minimum de 15 jours avant la date d’effet.

Si l’Utilisateur n’est pas d’accord avec les termes de la nouvelle rédaction de la clause de protection des données à caractère personnel, il a la possibilité de supprimer son compte.

Article 8 – Cookies

Le Site peut collecter automatiquement des informations standards. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce Site, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service offert.

[Un cookie est un outil informatique qui permet de tracer et d’analyser le comportement d’un usager sur internet (sa navigation sur internet, sur un site, dans une application, etc.).

Les cookies soumis au consentement des internautes sont ceux ayant pour but de personnaliser les publicités et ceux liés aux réseaux sociaux.

En matière de cookies vis-à-vis de l’internaute, vous devez :

Expliquer l’utilité et l’utilisation des cookies
Obtenir son consentement
Lui fournir un moyen de les refuser

Le consentement donné par le client est enregistré pendant 13 mois maximum.]

Article 8 – Modification des CGU

L’Editeur se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment sans notification préalable de l’Utilisateur. Les CGU applicables sont celle en ligne au moment de la navigation sur le Site de l’Utilisateur.

Article 9 – Photographies et représentation des produits

Les photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n’engagent pas l’Editeur.

Article 10 – Loi applicable

Les présentes CGU sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux de Paris, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.

Article 11 – Contactez-nous

Pour toute question, information sur les produits présentés sur le Site, ou concernant le Site lui-même, vous pouvez laisser un message à l’adresse suivante : hello@donaldbordey.com